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Marques déposées par SEVE Richard
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SEVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEVE
SEVE Richard
SEVE née REPPELIN Gaëlle

Numéro de dépôt :
96612763
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2026

Présentation de la marque SEVE

Déposée le 21 février 1996 par SEVE Richard et SEVE née REPPELIN Gaëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Les déposants sont SEVE Richard domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et SEVE née REPPELIN Gaëlle domicilié(e) 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVE arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

SEVE Richard a également déposé les autres marques suivantes : LA PIERRE DES MONTS D'OR , LES VERITABLES TARTES A LA PRALINE , SEVE MAISON DE QUALITE , SEVE


SEVE Richard - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France

SEVE née REPPELIN Gaëlle - 62, avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 8 septembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°480499 - Publication au BOPI 2008-09-08

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305745 - Publication au BOPI 2006-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554990 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Renouvellement sans limitation le 2 février 2016 n°2609229 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-02-02

Gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers.Patisserie, confiserie, chocolaterie. Services de restauration et de salon de thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.